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Conditions Générales de Transport 2002.

Conditions des Transitaires Néerlandais.

Les conditions de distribution physique.

Conditions de paiement.

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"Toutes nos activités sont tributaires de la nature de ces activités s'appliquent:

 

 

Le Général Conditions de transport 2002 (AVC 2002), a déposé au greffe des tribunaux de district d'Amsterdam et de Rotterdam (exclusion de l'article 22), où le transport transfrontalier de marchandises par route, en plus de la Convention CMR.

 

Distribution physique, a déposé au greffe des tribunaux de district d'Amsterdam et de Rotterdam sur le 1 Septembre, 2000

 

Les Conditions des Transitaires Néerlandais, a déposé au greffe des tribunaux de district d'Amsterdam, Arnhem, Breda et Rotterdam, le 1 Juillet, 2004, excluant l'article 23

 

Pour les travaux par les conditions ci-dessus ne s'appliquent pas sont le transport et la logistique des Pays-Bas Conditions générales de paiement, a déposé au greffe du tribunal de district à La Haye le 2 Juillet, 2002, la loi numéro 69/2002

 

 

En ce qui concerne les conditions ci-dessus est toujours la dernière version de la demande a été déposée."

 

 

 

 

 

Nous faisons l'impossible devient possible, les miracles durent généralement plus longtemps.
 

 

 

 

 

 

B.Soontiëns Transport Ind.terr. Lange Voren 38 5541 RT  Reusel  (NL.) Tel: +31 (0)6-13226704 Fax: +31 (0)497-643206 E-mail: info@bsoontienstransport.nl